ANNEXES
____
A
nnexes
A1
ANNEXE I
Classement des salariés par filière
s
Filière soignante
Filière éducative et sociale
Filière administrative
Filière logistique
Filière médicale
Directeur général, directeur, directeur-adjoint, gestionnaire
Emplois en cadre d'extinction
A2
ANNEXE II
Liste des emplois de cadres et de maîtrise
Coefficients hiérarchiques
A2.1
Cadres et cadres assimilés
A2.2
Agents de maîtrise ou assimilés
A2.3
Coefficients hiérarchiques
A3
ANNEXE III
Indemnités et primes - Avantages en nature
A3.1
Prime décentralisée
A3.2
Indemnité pour travail de nuit
A3.3
Indemnité pour travail effectué les dimanches et jours fériés
A3.4
Primes diverses
A3.5
Avantages spéciaux accordés aux concierges
A3.6
Avantage en nature
A3.7
Indemnités compensatrices de frais de déplacement
A3.8
Remboursement des titres de transport en Ile-de-France
A3.9
Allocation de transport aux salariés handicapés en Ile-de-France
A4
ANNEXE IV
Prestations en nature
A4.1
Nourriture
A4.2
Logement
A5
ANNEXE V
Dispositions particulières aux personnels éducatifs en situation temporaire d'emploi salarié
A6
ANNEXE VI
Convention de formation (cours d'emploi)
A7
ANNEXE VII
Transfert total ou partiel d'établissement
A8
ANNEXE VIII
Convention de formation des personnels préparant le C.A.F.E.T.S.
A9
ANNEXE IX
Centre d'Aide par le Travail (C.A.T.)
A10
ANNEXE X
Assistantes maternelles des services de placements familiaux spécialisés (Avenant n° 83-08)
