A3.1. PRIME DECENTRALISEE

A3.1.1  Salariés concernés

A3.1.2  Montant brut global des primes versées

A3.1.3  Modalités d'attribution et de versement

A3.1.4  Critère supplétif de versement de la prime.

A3.1.5  Absences n'entraînant pas abattement

A3.2. INDEMNITE POUR TRAVAIL DE NUIT

A3.2.1  Salariés assurant un service normal

A3.2.2  Salariés assurant un travail effectif

A3.3  INDEMNITE POUR TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES

A3.4. PRIMES DIVERSES

A3.4.1  Indemnités diverses

A3.4.2  Prime d'internat

A3.04.2.1 Prime d'internat de 5% dans les établissements pour enfants ou adultes handicapés ou inadaptés.

A3.04.2.2 Prime d'internat de 3% dans les autres établissements.

A3.4.3  Prime pour contraintes conventionnelles particulières dans les établissements pour les enfants ou adultes handicapés ou inadaptés

A3.4.4  Primes fonctionnelles

A3.4.5  Responsabilité d'espèces

A3.5  AVANTAGES SPECIAUX ACCORDES AUX CONCIERGES

A3.6. AVANTAGES EN NATURE

A3.6.1  Nourriture

A3.6.1.1. Salariés ayant droit à deux repas gratuits par jour.

A3.6.1.2. Salariés ayant droit éventuellement à un ou deux repas par jour.

A3.6.1.3. Salariés du Secteur de l'Enfance Inadaptée.

A3.6.2  Logement

A3.6.2.1. Concierge.

A3.6.2.2. Instituteurs et enseignants spécialisés.

A3.7  INDEMNITES COMPENSATRICES DE FRAIS DE DEPLACEMENT

A3.7.1  Indemnités pour frais de repas et de découcher

A3.7.1.1. Taux des indemnités :

A3.7.1.2. Conditions d'attribution.

A3.7.2  Indemnités pour frais de transport

A3.7.2.1. Transport par chemin de fer.

A3.7.2.2. Utilisation d'une voiture personnelle (+).

A3.7.2.3. Utilisation d'un bicycle à moteur (+).

A3.7.2.4. - Révision.

A3.8  REMBOURSEMENT DES TITRES DE TRANSPORT EN ILE-DE-FRANCE

A3.9  ALLOCATION DE TRANSPORT AUX SALARIES HANDICAPES EN ILE-DE-FRANCE